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Certificat de conformité voiture DS Automobiles (COC)

Certificat de conformité constructeur : conformité & origine

Le Certificat de conformité voiture (COC) est un document officiel, nécessaire pour l'immatriculation d’un véhicule en France ou à l'étranger. Seul le constructeur est habilité à émettre ce document (original et duplicata).
Certificat de conformité voiture DS Automobiles
Certificat de conformité voiture DS Automobiles
Stellantis, maison mère de DS Automobiles, met à votre disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité (COC). Vous pourrez y trouver toutes les informations et documents nécessaires à l'immatriculation ou ré-immatriculation de votre véhicule en France ou à l'étranger.
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Demande de certificat de conformité DS Automobiles pour véhicule d’occasion

Dans quels cas demander un certificat de conformité ?

Demande de certificat de conformité DS Automobiles pour véhicule d’occasion

Que vous soyez un particulier ou une société, vous pouvez demander un certificat de conformité DS Automobiles dans les cas suivants :

  • Vous avez acheté un véhicule immatriculé dans un pays européen et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
  • Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé en France et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
  • Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé dans un pays européen (hors France) et vous souhaitez l'immatriculer en France.
  • Vous avez perdu ou on vous a volé votre certificat de conformité (COC : Certificate of Conformity) et vous souhaitez recevoir un duplicata de certificat de conformité.
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F.A.Q

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité voiture ?

Le certificat de conformité voiture, aussi appelé COC, est un document officiel nécessaire pour immatriculer ou ré-immatriculer un véhicule en France ou à l’étranger.

Qui peut délivrer un certificat de conformité constructeur? 

Seul le constructeur est habilité à émettre un certificat de conformité constructeur, en original ou en duplicata.

Quand demander un duplicata de certificat de conformité ?

Vous pouvez demander un duplicata si votre certificat de conformité a été perdu ou volé.